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Publié le 7/06/2024 - Mis à jour le 3/09/2024
Service ADS – Cotisations
Eléments relatif au rapport d’activité 2023
Compte de gestion 2023
Affectation de résultat de l’exercice 2023
Décision modificative
Protocole ARTT
Autorisation d’absences et de congés
Compte administratif 2023
Création de services au sein de l’Agence06
Modification du tableau des effectifs, avenant de mise à disposition et convention crèche
Rapport déontologue
Adhésion au SICTIAM
Subvention PVD : Saint-Vallier-de-Thiey et Breil-sur-Roya
Modification des statuts
Politique générale
Budget primitif 2024
Ressources humaines : mise à jour du tableau des effectifs et création de postes
Règlement intérieur
Proposition du rapport d’activité, compte de l’année passée et budget prévisionnel sur trois exercices
Rapport d’activités 2020-2022
Convention Agence06/COFOR06
Approbation du compte de gestion 2022
Affectation de résultat de l’exercice 2022
Création de postes nécessaires à l’extension de l’Agence 06
Cotisations des membres
Avenant à la convention de partenariat avec le Département (locaux, voitures, matériels)
Approbation du compte administratif 2022
Convention PVD – TENDE
Adhésion Envirobat 2023 et années suivantes
RH : Prise en charge des frais de repas et d’hébergements, Convention crèche 2023 et années suivantes
Convocation dématérialisée
Passage à la nomenclature M57 – Règlement budgétaire et financier
Débat d’orientation budgétaire
Ressources humaines – Modifications du tableau des effectifs
Convention de partenariat 2024-2026 entre le Département des Alpes-Maritimes et l’Agence 06
Approbation de l’affectation du résultat
Compte de gestion
Compte administratif
Affectation de résultat
Budget supplémentaire
Convention ADEME
Tableau des effectifs
Subvention PVD
Ressources humaines création de postes
Convention de versement d’une subvention de cofinancement au titre du programme PVD
Budget primitif
Approbation de l’affectation du résultat provisoire
Avenant à la convention de mise à disposition, encadrement des stages, convention crèche
Compte épargne temps
Prévoyance
Proposition de modification des statuts
Proposition de politique générale
Proposition de rapport d’activité, comptes de l’année passée et budget prévisionnel sur trois exercices
Ressources humaines
Débat d'orientation budgétaire
Décision modificative du budget
Avenant n°1 à la convention Département
Délégation relative aux marchés publics
Proposition de débat d'orientation budgétaire
Adhésion envirobatBDM
Temps de travail
Congés et absences
Budget primitif 2022
Convention CAUE
Conventions Petites villes de demain
Dépôt de la marque
Convention CDG06
Télétravail
Convention Département
Validation des adhésions
Convention télétransmission des actes
Création CAO
Montant des cotisations
Proposition de budget primitif
Constitution de l'Agence
Visioconférence
Election 2nd collège
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