Les délibérations

2023
	Assemblée générale extraordinaire 7 décembre 2023 Modification des statuts
	Assemblée générale ordinaire 7 décembre 2023 Politique générale
	Conseil d’Administration 7 décembre 2023 Budget primitif 2024 Ressources humaines : mise à jour du tableau des effectifs et création de postes Règlement intérieur Proposition du rapport d’activité, compte de l’année passée et budget prévisionnel sur trois exercices

2023
	Assemblée Générale 1 juin 2023 Politique générale Rapport d’activités 2020-2022
	Conseil d'administration 1 juin 2023 Approbation du compte de gestion 2022 Approbation du compte administratif 2022 Affectation de résultat de l’exercice 2022 Création de postes nécessaires à l’extension de l’Agence 06 Cotisations des membres Avenant à la convention de partenariat avec le Département (locaux, voitures, matériels) Convention PVD – TENDE Adhésion Envirobat 2023 et années suivantes RH : Prise en charge des frais de repas et d’hébergements, Convention crèche 2023 et années suivantes Règlement intérieur Convocation dématérialisée Convention Agence06/COFOR06
	Assemblée générale extraordinaire 1 juin 2023 Modification des statuts
	Conseil d’administration 7 novembre 2023 Convention de partenariat 2024-2026 entre le Département des Alpes-Maritimes et l’Agence 06 Ressources humaines – Modifications du tableau des effectifs Modification des statuts Politique générale Approbation de l’affectation du résultat Décision modificative Débat d’orientation budgétaire Passage à la nomenclature M57 – Règlement budgétaire et financier

2022

Conseil d'administration

19 mai 2022
Compte de gestion
Compte administratif
Affectation de résultat
Budget supplémentaire
Convention ADEME
Tableau des effectifs
Subvention PVD

22 octobre 2022
Débat d’orientation budgétaire
Ressources humaines création de postes
Convention de versement d’une subvention de cofinancement au titre du programme PVD

15 décembre 2022
Budget primitif
Approbation de l’affectation du résultat provisoire
Avenant à la convention de mise à disposition, encadrement des stages, convention crèche
Compte épargne temps
Prévoyance
Proposition de modification des statuts
Proposition de politique générale
Proposition de rapport d’activité, comptes de l’année passée et budget prévisionnel sur trois exercices

2021

Assemblée Générale

9 février 2021
Budget primitif
Modification des statuts
Politique générale
Ressources humaines

9 novembre 2021
Débat d'orientation budgétaire
Décision modificative du budget
Modification des statuts
Politique générale

Conseil d'administration

12 octobre 2021
Avenant n°1 à la convention Département
Délégation relative aux marchés publics
Proposition de débat d'orientation budgétaire
Proposition de décision modificative du budget
Proposition de modification des statuts
Proposition de politique générale
Ressources humaines

16 décembre 2021
Adhésion envirobatBDM
Budget primitif 2022
Congés et absences
Convention CAUE
Convention CDG06
Conventions Petites villes de demain
Dépôt de la marque
Ressources humaines
Télétravail
Temps de travail

19 janvier 2021
Convention Département
Convention télétransmission des actes
Création CAO
Délégation relative aux marchés publics
Election CAO
Montant des cotisations
Proposition de budget primitif
Proposition de modification des statuts
Proposition de politique générale
Règlement intérieur
Ressources humaines
Validation des adhésions

2020
	Assemblée Générale 13 novembre 2020 Visioconférence Constitution de l'Agence Election 2nd collège
	Conseil d'administration 29 octobre 2020 Validation des adhésions