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Assemblée Générale13 novembre 2020VisioconférenceConstitution de l'AgenceElection 2nd collège
Conseil d'administration29 octobre 2020Validation des adhésions
Assemblée Générale9 février 2021Budget primitifModification des statutsPolitique généraleRessources humaines9 novembre 2021Débat d'orientation budgétaireDécision modificative du budgetModification des statutsPolitique générale
Conseil d'administration12 octobre 2021Avenant n°1 à la convention DépartementDélégation relative aux marchés publicsProposition de débat d'orientation budgétaireProposition de décision modificative du budgetProposition de modification des statutsProposition de politique généraleRessources humaines16 décembre 2021Adhésion envirobatBDMBudget primitif 2022Congés et absencesConvention CAUEConvention CDG06Conventions Petites villes de demainDépôt de la marqueRessources humainesTélétravailTemps de travail 19 janvier 2021Convention DépartementConvention télétransmission des actesCréation CAODélégation relative aux marchés publicsElection CAOMontant des cotisationsProposition de budget primitifProposition de modification des statutsProposition de politique généraleRèglement intérieurRessources humainesValidation des adhésions
Conseil d'administration19 mai 2022Compte de gestionCompte administratifAffectation de résultatBudget supplémentaireConvention ADEMETableau des effectifsSubvention PVD22 octobre 2022Débat d’orientation budgétaireRessources humaines création de postesConvention de versement d’une subvention de cofinancement au titre du programme PVD15 décembre 2022Budget primitifApprobation de l’affectation du résultat provisoireAvenant à la convention de mise à disposition, encadrement des stages, convention crècheCompte épargne tempsPrévoyanceProposition de modification des statutsProposition de politique généraleProposition de rapport d’activité, comptes de l’année passée et budget prévisionnel sur trois exercices
Assemblée Générale1 juin 2023Politique généraleRapport d’activités 2020-2022
Conseil d'administration1 juin 2023Approbation du compte de gestion 2022Approbation du compte administratif 2022Affectation de résultat de l’exercice 2022Création de postes nécessaires à l’extension de l’Agence 06Cotisations des membresAvenant à la convention de partenariat avec le Département (locaux, voitures, matériels)Convention PVD – TENDEAdhésion Envirobat 2023 et années suivantesRH : Prise en charge des frais de repas et d’hébergements, Convention crèche 2023 et années suivantesRèglement intérieurConvocation dématérialiséeConvention Agence06/COFOR06
Assemblée générale extraordinaire1 juin 2023Modification des statuts
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