Les délibérations

 

Années

Conseil d'administration

2020

29 octobre 2020
Validation des adhésions

2021

 

12 octobre 2021
Avenant n°1 à la convention Département
Délégation relative aux marchés publics
Proposition de débat d'orientation budgétaire
Proposition de décision modificative du budget
Proposition de modification des statuts
Proposition de politique générale
Ressources humaines

16 décembre 2021
Adhésion envirobatBDM
Budget primitif 2022
Congés et absences
Convention CAUE
Convention CDG06
Conventions Petites villes de demain
Dépôt de la marque
Ressources humaines
Télétravail
Temps de travail

 19 janvier 2021
Convention Département
Convention télétransmission des actes
Création CAO
Délégation relative aux marchés publics
Election CAO
Montant des cotisations
Proposition de budget primitif
Proposition de modification des statuts
Proposition de politique générale
Règlement intérieur
Ressources humaines
Validation des adhésions


2022

19 mai 2022
Compte de gestion
Compte administratif
Affectation de résultat
Budget supplémentaire
Convention ADEME
Tableau des effectifs
Subvention PVD

22 octobre 2022
Débat d’orientation budgétaire
Ressources humaines création de postes
Convention de versement d’une subvention de cofinancement au titre du programme PVD

15 décembre 2022
Budget primitif
Approbation de l’affectation du résultat provisoire
Avenant à la convention de mise à disposition, encadrement des stages, convention crèche
Compte épargne temps
Prévoyance
Proposition de modification des statuts
Proposition de politique générale
Proposition de rapport d’activité, comptes de l’année passée et budget prévisionnel sur trois exercices